L’identité du site bativitre.fr appartient à la société Bativitre SARL, en la personne de Jean-Philippe Kaeufling,.

Siret : 489 348 086 00013

Contact : info@bativitre.fr

Hébergement

OVH
SAS au capital de 10 069 020 €
RCS Lille Métropole 424 761 419 00045
Code APE 2620Z
N° TVA : FR 22 424 761 419
Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France

Remarque

Toutes les informations et données sont élaborées avec le plus grand soin possible. Il ne peut toutefois pas être donné de garantie sur l’exactitude, l’exhaustivité ou l’actualité des informations présentes sur ce site. 

La société Bativitre SARL ne prend en charge aucune responsabilité pour le contenu des liens externes. Seul le fournisseur concerné est responsable des allégations factuelles et opinions qui y sont publiées.

Compétence judiciaire et lieu d’exécution

Le lieu d’exécution et la compétence judiciaire sont Offenburg (D). Il en est ainsi expressément convenu entre le fournisseur et l’acheteur en application du § 38 ZPO (code de procédure civile allemand) relativement à toutes les réclamations des parties, également pour les plaintes concernant les lettres de change et les chèques. 

Responsable de la réalisation

en application du § 10 selon l’alinéa 3 MDStV (Contrat étatique sur les services médiatiques)

Jean-Philippe Kaeufling

Bativitre GmbH
4 rue de champs
67930 Kesseldorf

Téléchargement de données et de logiciel

Le propriétaire du domaine ne garantit pas que les données et les logiciels pouvant être téléchargés depuis les sites internet soient exempts de vices. Le propriétaire du domaine contrôle si les logiciels